Compte rendu du 9 novembre 2022
Au sommaire
DEVIS POUR ÉTUDE PRÉLIMINAIRE PROJET RECONVERSION CAVE
DEVIS POUR ISOLATION MAIRIE
DEMANDE PAR LE SYNDIC DE NUMA POUR REPRENDRE LA VOIRIE PAR LA MAIRIE DE L’IMPASSE DE NUMA
ACHAT 19M2 PARCELLE D 1259 DE VIDAL ANDRÉ
SERVITUDE DE PASSAGE PARCELLE S 13
SERVITUDE DE PASSAGE PARCELLE D 269 et D 254
DEMANDE DE SUBVENTION APE
PRIME DE FIN D’ANNÉE DANS LE CADRE DU CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
CONVENTION D’ORGANISATION ENTRE LE SERVICE ADS (Application du Droit au Sol) de la CCPS ET LA COMMUNE
ANALYSE VITESSES RADAR
