Compte rendu du 1er juillet 2026
Au sommaire
POINT SUR LA CAVE
AVENANTS CAVE
DELIBERATION POUR LA VALIDATION DES OFFRES DE CANDIDATURE POUR LES LOTS A BATIR AUTOUR DE LA CAVE
DECISIONS CONCERNANT LA VENTE DES LOTS RESTANTS
INTERDICTION VISANT A REPRIMER LES COMPORTEMENTS ET LES TROUBLES LIES A LA PROSTITUTION
DECISIONS MODIFICATIVES
MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL DE MME COQUELIN GHISLAINE
