Compte rendu du 02 septembre 2026
Au sommaire
POINT SUR LA CAVE DONT VENTE LOTS ET TERRAIN A BATIR
MOINS VALUE SUR L’AVENANT N°4 ENTREPRISE GIBELIN
TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES CAVE
CONVENTION POUR REGLEMENT LITIGES LOT 6 ANTON CORRAO
CONVENTION POUR REGLEMENT LITIGES LOT 3 MORTUREUX
DELIBERATION POUR ACHAT A TITRE GRATUIT DES PARCELLES D 1237 ET D 1239 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENT 30
DELIBERATION POUR LA VENTE DES 2 PORTES EXTERIEURES COUPE-FEUX NON UTILISES
DEVIS POUR LA MISE EN PLACE D’UN DEFIBRILLATEUR DEVANT LA CAVE
DEVIS CANONGE POUR LE PASSAGE A LA 4G RESERVOIR AEP
DEVIS ETANCHEITE TOITURE POUR LE LOCAL ECHOPPE DU SUC
MISE A DISPOSITION DU FOYER COMMUNAL POUR COURS DE YOGA LE LUNDI SOIR
PASSAGE EN LED DE L’ECLAIRAGE DU TENNIS
CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’ONF POUR LES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
ADHESION AU CONTRAT GROUPE (ASSURANCE STATUTAIRE) AUPRES DU CENTRE DE GESTION 30 A COMPTER DU 01/01/2027
RECENSEMENT POPULATION 2027
