Compte rendu du 31 août 2022
Au sommaire
CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC
AVENANT CITY PARK
DEVIS VACHER GEOMETRE POUR BORNAGE CAVE
DEVIS ILLUMINATIONS DE NOËL
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DE LUMINAIRES LED NEUFS DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC POSTE BURRIERE ET VALAU AU SMEG
DELIBERATION CCPS REFACTURATION CARTOGRAPHIE SIG EAU ASSAINISSEMENT AUX
COMMUNES
ACHAT 37 M2 RUE DE LA BERGERIE A M. VISELLI ALAIN
PROPOSITION DE RÉGULARISATION VOLUMÉTRIQUE DU PORCHE SURPLOMBANT LA RUE DE LA TREILLE RELIANT LES PARCELLES CADASTREES D 628 ET D 634
SUPPRESSION DU BARBECUE RUE DES GARRIGUES
QUESTIONS DIVERSES
