
Compte rendu du 5 novembre 2025
Au sommaire
POINT RECONVERSION CAVE
DEVIS ENEDIS RECONVERSION CAVE
POINT SUR LA VENTE DES 4 LOTS A BATIR CAVE
VENTE PORTAIL CAVE
DEMANDE DE SUBVENTION APE
DEMANDE DE SUBVENTION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
REMPLACEMENT AU POSTE D’AGENT COMMUNAL DE NETTOYAGE
DELIBERATION POUR LA REPRISE DE LA VOIRIE ET DU BASSIN DE RÉTENTION IMPASSE DES TERRASSES PARCELLES CADASTRÉES D 1551 ET D 1524
OPÉRATION COUPE DE PINS BOIS DE COMBAS
PROPOSITION DE l’ONF POUR UNE OPÉRATION DE COUPE DE BOIS
ACTUALISATION DE LA PART SCOLAIRE PRIVÉE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026 SELON LA PROCÉDURE DE RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
PRIME DE FIN D’ANNÉE DANS LE CADRE DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL C.I.A