Compte rendu du 08 décembre 2021
Au sommaire
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE MARCHE ESPACE FESTIF POLYVALENT COUR ARRIÈRE MAIRIE
PRE ÉTUDE ARCHITECTURALE CAVE COOPÉRATIVE ET TERRAIN CADASTRE D 653
DEVIS PLACE DE PARKING M.A.M
DEVIS SÉCURISATION PARKING RUE DE LA DRAILLE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR GRAND FOYER
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AIDE A L’ARCHIVAGE, ARCHIVES MAIRIE
CONSERVATION DES ARCHIVES « ANCIENNES » COMMUNE DE MOINS DE 2000 HABITANTS
CESSION DES ANCIENS FOSSES ET CHEMINS AINSI QUE LA PARCELLE V 254 A M. LAGET ET M.VERRUN
DEMANDE DE SUBVENTION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE COMBAS
CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET DÉCISION MODIFICATIVE
DÉCISION MODIFICATIVE
RECENSEMENT POPULATION 2022 INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS
